Mentions légales
Page à compléter avant mise en production. Les coordonnées ci-dessous sont des exemples et les mentions marquées « à compléter » doivent être renseignées. Ce texte ne constitue pas un conseil juridique.
Éditeur du site
St TERRA
00 rue de l’Exemple
75000 Paris, France (adresse d’exemple)
Téléphone : +33 1 00 00 00 00
E-mail : contact@exemple.st-terra.fr
À compléter : forme juridique et capital social, numéro SIREN / SIRET, numéro de TVA intracommunautaire, ville du greffe d’immatriculation, assurance professionnelle (nom de l’assureur et couverture géographique).
Directeur de la publication
À compléter : nom et prénom du responsable de la publication.
Hébergeur
À compléter : dénomination sociale, adresse et numéro de téléphone de l’hébergeur du site.
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les contenus de ce site (textes, images, logo, plans) sont la propriété de l’éditeur ou utilisés avec autorisation. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans accord écrit préalable est interdite.
Crédits photographiques
Les photographies actuellement en ligne sont des images d’illustration produites pour la maquette du site. Elles doivent être remplacées par les photographies des réalisations du studio avant mise en production.
Responsabilité
Les informations publiées sont fournies à titre indicatif. L’éditeur s’efforce d’en assurer l’exactitude mais ne garantit ni l’exhaustivité ni l’absence d’erreur. Les liens vers des sites tiers n’engagent pas la responsabilité de l’éditeur quant à leur contenu.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.
À compléter si vous vendez des prestations à des particuliers : coordonnées du médiateur de la consommation.